Année 2025 picture_as_pdf Répartition des volumes prélevables par usage sur le bassin versant Vie-Jaunay 2.09 Mo picture_as_pdf Choix des sous-périodes pour l'application des volumes prélevables sur le bassin versant Vie-Jaunay 1.13 Mo picture_as_pdf Définition des unités de gestion pour l'application des volumes prélevables sur le bassin versant Vie-Jaunay 2.57 Mo picture_as_pdf Validation de la feuille de route de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vie Jaunay 2026-2030 2.54 Mo picture_as_pdf Avis sur la création d’un étang d’irrigation par la SCEA LMCOW sur la commune de Beaufou 1.02 Mo picture_as_pdf Avis du Bureau sur la création d'un étang d'irrigation par l'EARL MULTICOM à Apremont 1.07 Mo picture_as_pdf Avis du Bureau sur l'aménagement de la RD6 Aizenay - Saint Gilles Croix de Vie 1.07 Mo picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet d’extension et de réaménagement du camping Les Charmes à Apremont - LODGE AND CO 1.06 Mo picture_as_pdf Avis de la CLE sur les projets d'enjeux du bassin Loire-Bretagne 1010.1 Ko picture_as_pdf Adoption du rapport annuel d’activités de la Commission Locale de l’Eau et de la cellule d’animation du SAGE Vie Jaunay 2024 953.9 Ko picture_as_pdf Adoption du tableau de bord du SAGE Vie Jaunay 2024 954.39 Ko picture_as_pdf Avis sur la déclinaison du programme de mesures du bassin Loire-Bretagne sur le territoire de la Commission Locale de l’Eau 1022.84 Ko picture_as_pdf Avis sur la candidature à l'appel à manifestation d'intérêt TERRITOIRES BOCA'LAB de la Région Pays de la Loire 958.42 Ko picture_as_pdf Adoption des règles de fonctionnement de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vie Jaunay 957.27 Ko picture_as_pdf Avis sur la modification de la cartographie des zones humides soumises à l’article 5 du SAGE VJ 2.86 Mo Année 2024 picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet de déconnexion du plan d'eau du Grand Défi 316.44 Ko picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet de restauration de la continuité écologique du plan d'eau du Moulin à Elise sur le ruisseau du Ruth 304.23 Ko picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet d'aménagement d'un lotissement d'habitation "Le Châtelet" à Apremont 324.12 Ko picture_as_pdf Elaboration du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du bassin Vie Jaunay - Phase 3 - Approbation du C.C.T.P. 1.46 Mo picture_as_pdf Délégation des avis de la CLE au Bureau 851.93 Ko picture_as_pdf Avis sur la convention de partenariat entre le SMMVLJ et la Chambre d'agriculture PLL 855.5 Ko picture_as_pdf Validation de la feuille de route de la CLE du SAGE Vie Jaunay pour la période 2025-2027 2.31 Mo picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet d'un étang d'irrigation de l'EARL MULTICOM sur la commune d'Apremont 140.96 Ko picture_as_pdf Adoption du rapport annuel d'activités de la Commission Locale de l'Eau et de la cellule d'animation du SAGE Vie Jaunay 2023 866.65 Ko picture_as_pdf Validation du bilan à mi-parcours du Contrat Territorial Eau Vie Jaunay 2022-2024 870.53 Ko picture_as_pdf Avis sur le programme d'actions du CT Eau (ou accord de territoire) Vie jaunay 2025-2027 1.81 Mo picture_as_pdf Avis sur la création de nouveaux plans d'eau : proposition d'un logigramme d'aide à la décision 1.92 Mo Année 2023 picture_as_pdf Elaboration du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du bassin de la Vie et du Jaunay - Phase 2 - Etude HMUC 882.75 Ko picture_as_pdf Déclaration d’intention relative au projet de révision du SAGE Vie Jaunay 849.55 Ko picture_as_pdf Annexe déclaration d'intention de révision du SAGE Vie Jaunay 863.67 Ko picture_as_pdf Avis du Bureau sur la restauration de la continuité écologique sur le ruisseau du Ruth et réaménagement du plan d’eau 870.96 Ko picture_as_pdf Avis du Bureau sur le projet d’unité de méthanisation sur la commune de Corcoué-sur-Logne 869.19 Ko